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PROPRIETE DES PLANS

 
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Navarro José
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MessagePosté le: Jeu 2 Mar 2017 - 15:17    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

Hello les allplaneuses et les allplaneurs
nous, libéral, entreprise,... dessinons des plans 2D, 3D pour des particuliers, des entreprises. A qui appartiennent ces plans ? A nous, au destinataire?
Que doivent devenir les fichiers informatiques de ces plans, que nous gardons dans PRJ?
Voilà un questionnement qui m'est venu après qu'une entreprise cliente m'ait demandé de lui fournir les plans d'une construction qu'elle a réalisé en 2010.
J'y attache pas plus d'importance que cela, mais j'aime bien savoir.


Un bonjour de l'ariégeois

Navarro José
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MessagePosté le: Jeu 2 Mar 2017 - 15:17    Sujet du message: Publicité

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olivier1
Administrateur

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Inscrit le: 17 Mar 2012
Messages: 4 595
Localisation: NIORT
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MessagePosté le: Jeu 2 Mar 2017 - 18:11    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

je dirais , tout dépend des modalités du contrat que tu a passer avec ton client..
pour quel mission a tu fait ce plan ? (conception ? sous traitant du BE du client ? etc .. )

Donc pas simple de répondre , mais le mieux c'est de garder au moins 10 ans en archives les dossiers .


Les tâches urgentes: [Done]
Les tâches impossibles: [On Time]
Les miracles: [Delayed] - Merci d'attendre 24h
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bigfoxi
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Inscrit le: 24 Juin 2014
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MessagePosté le: Ven 3 Mar 2017 - 20:38    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

tu en a la propriété intellectuelle.
si on se réfère au contrat type des archis, le clients achète le droit de réalisé le projet en un seul exemplaire....
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sawouah
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Inscrit le: 14 Mar 2013
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MessagePosté le: Mar 28 Mar 2017 - 11:00    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

Salut José et les autres !

Je viens de poser une question similaire dans la cafet', j'avais pourtant cherché dans le recherche avant de poster, Embarassed les réponses apportées me paraissent juste.


---
c'est en forgeant que l'on devient forgeron
---
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bigfoxi
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Inscrit le: 24 Juin 2014
Messages: 184
Localisation: SAINT NICOLAS DE REDON
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MessagePosté le: Mer 29 Mar 2017 - 10:01    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

pour la conservation des fichiers, je rajouterai que à minima 10 ans c'est bien. après j'ai déjà vu revenir des clients qui voulaient faire une extension au bout de 15 ans... le mieux est peut-être d'épurer de temps en temps ses PRJ en archivant grâce à ALLTRANSFERT et de conserver sur un stockage externe ses archives. avec un 500Go, tu doit avoir de quoi voir sur un paquet d'année en archive et si tu n'as plus de place, tu évacues les plus anciens!!
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PHILC
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Inscrit le: 12 Déc 2011
Messages: 6 462
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MessagePosté le: Mer 29 Mar 2017 - 10:08    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS Répondre en citant

le problème avec les très vieux fichiers c'est qu'il n'est pas du tout sur qu'ils s'ouvrent encore avec les versions actuelles d'allplan ...donc les repasser à la moulinette tous les 3/4 ans est bien pour les conserver ...mais c'est long .. Sad


« Deux hommes intelligents, d'idées opposées, trouveront beaucoup plus de choses à se dire que deux cons appartenant à un même parti. »
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:01    Sujet du message: PROPRIETE DES PLANS

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